Combien d'entre je peux avoir sur ma propriété en passant par un doit de passage

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Question posée le 21/04/2017 par Brice

Bonjour possédant un terrain et ayant payer mon droit de passage j'ai construit deux maisons et chacune d'elle à son entré et la le propriétaire qui m'a accordé le droit de passage me demande de condamné une de ses entrées as t'il le doit merci de me répondre

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2 réponses d'expert

Réponse envoyée le 21/04/2017 par Reinrag

Si les deux maisons sont sur des terrains enclavés et indépendants l'un de l'autre, chacun doit pouvoir en user comme tout propriétaire le peut et avoir accès à une voie ouverte à la circulation.

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Commentaire posté le 22/04/2017 par Anonyme

La maison a un studio coller à elle mais utile sa propre entre

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Réponse envoyée le 23/04/2017 par Reinrag

Si les habitations sont sur un seul terrain vous appartenant, il vous incombait de prévoir, lors de la conception des plans et du dépôt de demande de permis de construire, une sortie unique vers le passage sur le terrain voisin. Car ce voisin n'a pas à subir vos économies de terrain.

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