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Peut un voisin interdit prendre l'eau par ligne principal qui passe chez lui?

Peut un voisin interdit prendre l'eau par ligne principal qui passe chez lui?

Question posée par Yes 05/11/2016

Bonjour. J'ai une pré sans l'eau de ville. Le voisin a la ligne principale dans son terrain et il y a environ 40 Mètres pour l'installer l'eau chez moi. Le voisin ne donne pas le droit, de laisser SAUR faire la ligne. Est-ce que le voisin a le droit ou pas de interdire la SAUR de passer une nouvelle ligne a partir le terrain de voisin? Il y a déjà la bas les fuit d'eau réparé 2 fois, c'est une pré pour animaux- alors de cet coté aucune problème pour une branchement. Et normalement quoi est dessous de 20 cm de sol n'est plus au propriétaire, normalement, ou pas? Seul peur des voisins, je peut après construire une maison - mais aucun sujet de cet coté, ca m'intéresse même pas la bas. Mais pour moi il y a l'eau pour les bêtes, depuis 11 ans je viens avec des bidons d'eau..... Je ne peut déjà pas labourer et semer de céréale dessus (il y a environ 1,8 ha), car, le voisin a planté tellement proche au petit chemin sa clôture, que une moissonneuse batteuse ne peut jamais passer. Je peut que mettre les bêtes la bas ou faucher.

Pardon pour mon mauvais Français, je suis Allemand. J'ai fais une demande plus loin, pour passer dans un terrain d'un autre voisin, qui étais principalement d'accord. Mais SAUR et Syndicat d'eau prend toujours trop loin la distance et ca passe a 230 Mètres, ou je ne sais pas, comment ils le trouve. Et leur réponse je comprend, que c'est trop loin pour rassuré l'eau propre. Mais si ils prenez la distance au deuxième voisin c'est au moins 60 mètres plus court. Aussi ils ne font pas une RDV avec moi pour voir ensemble, même quand ils sont la, ils ont même pas taper a ma port..... Et ca fini par encore une lettre - la distance est trop loin.... Et pourquoi je dois payer 160 Mètres raccord, si chez le première voisin sont que 40?

Je vous remercie en avance pour une réponse et aussi pour votre temps, le quelles vous prenez pour lire et répondre de mon question.

Avec mes sincères salutations distingué

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1 réponse d'expert

gijs van breugel

expert-immobilier, mediateur, expert-judiciaire | terra france expertise & médiation

1 vote réponse utile

Le 05/11/2016

Bonjour, chaque propriétaire à le droit de demander de faire passer l'alimentation d'eau potable sur les terrains jouxtant, primairement pour les habitations, mais aussi en cas d'impossibilité de fournir de l'eau sur les prés. Ce passage est consenti contre indemnisation au propriétaire du fond servant (le donneur du droit de passage). Les canalisations sont à implanter à au minimum 60cm de profondeur. Dans les zones rurales la SAFER pourrait être utile pour sortir de l'impasse, si non un expert-médiateur en immobilier pourrait vous assister pour avoir l'accord, sachant que si vous avez vraiment l'intérêt, vous pourriez demander l'accord forcé par justice. A noter que les frais de l'implantation, comme les frais attachés seront à votre charge. Est-ce que cette réponse vous êtes utile ?



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